Conditions générales
Dernière mise à jour : 1ᵉʳ avril 2026
1. Éditeur
Site édité par La Terre Vivante EURL, capital 5 000 €, 8 rue des Polinaires, 31000 Toulouse. RCS Toulouse 895 678 901. SIRET 895 678 901 00012. Directrice de la publication : Nathalie Bertrand.
2. Hébergeur
Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.
3. Objet
Le site présente l'activité de l'atelier de poterie La Terre Vivante : cours hebdomadaires, stages d'initiation, résidences. Les informations sur les tarifs et horaires sont publiées à titre indicatif.
4. Inscription et paiement
L'inscription se concrétise après confirmation de notre part. Un acompte de 30 % est demandé à l'inscription pour les stages et week-ends ; le solde est dû le premier jour de la prestation. Les cours hebdomadaires sont réglés au début de chaque trimestre.
5. Annulation
Par le client : remboursement de l'acompte si annulation plus de 14 jours avant, retenue de 50 % entre 14 et 7 jours, 100 % en deçà. Par l'atelier (effectif insuffisant) : report ou remboursement intégral au choix du client.
6. Sécurité à l'atelier
L'utilisation du four de cuisson et des outils tranchants est strictement encadrée par le personnel. Les enfants de moins de 12 ans ne sont admis qu'aux cours dédiés. Une attestation d'assurance responsabilité civile peut être demandée pour les groupes.
7. Œuvres réalisées
Les pièces réalisées appartiennent au stagiaire. La cuisson est incluse dans le tarif ; la pièce est mise à disposition après refroidissement (environ une semaine après cuisson).
8. Propriété intellectuelle
Les éléments du site (textes, photos de l'atelier et des pièces) sont protégés. Toute reproduction sans accord écrit est interdite.
9. Médiation
Médiateur de la consommation : Medicys (medicys.fr).
10. Droit applicable
Droit français. Tribunaux compétents : ressort de la Cour d'appel de Toulouse.
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